Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIPATIS PRODUCTION
UNIPATIS PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
3731630
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2020
UNIPATIS PRODUCTION de UNIPATIS PRODUCTION

Présentation de la marque UNIPATIS PRODUCTION

Déposée le 25 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIPATIS PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES 15, LA CAMPAGNE - 50420 - DOMJEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 387 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNIPATIS PRODUCTION domicilié(e) ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES 15, LA CAMPAGNE - 50420 - DOMJEAN - France.

La marque UNIPATIS PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIPATIS PRODUCTION est expirée depuis le 25 mars 2020.

UNIPATIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : RONDEUR NOIRE , GEL DESSERT , UNIPATIS , UNIPATIS PRODUCTION , UNIPATIS PRODUCTION


UNIPATIS PRODUCTION, SARL - ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES 15, LA CAMPAGNE - 50420 - DOMJEAN - France - SIREN 395387715


UNIPATIS PRODUCTION - ZA TESSY TERRE D'ENTREPRISES 15, LA CAMPAGNE - 50420 - DOMJEAN - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.